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Transport du bois


Ressources réglementaires et techniques sur le transport du bois

Guides et outils sur le Rhône

CERFA Permission de voirie
CERFA pour l'autorisation de "travaux" ayant une emprise sur la route.
Rubrique "dépôt ou stationnement" pour activité de chargement de bois.
Attention anticiper au moins 15 jours à l'avance.
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CERFA Arrêté de circulation
Formulaire pour demander un "arrêté de police" aux services du Département de modifier temporairement les règles de circulation (feu par alternat, restriction vitesse...).
Attention anticiper au moins 15 jours à l'avance.
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Carte des référents voirie départementale
Carte des secteurs avec les coordonnées des services pour les demandes.
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Guide BTP de signalisation des chantiers temporaires
Présentation de la signalisation nécessaire pour les chantiers temporaires sur voirie.
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Réglementation du transport de bois

Décret pour le transport des bois ronds, 29 juillet 2009
Cadre national pour le transport de grumes et billons
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Arrêté Préfectoral du 69 sur le transport des bois ronds, 22 novembre 2010
Arrêté de la Préfecture du Rhône complétant le décret national pour les règles applicables dans le Rhône.
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Carte des itinéraires bois rond région Rhone Alpes
Carte du FBCA sur les routes autorisées pour le transport du bois rond.
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Mémo FCBA sur le décret "bois rond" de 2009, mise à jour 2015
Ce mémo est une aide.
Il reprend les principales informations sur les obligations liées au transport de bois rond.
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Autorisation de portée locale, Rhône 2006
Cet arrêté préfectoral définit les règles pour la circulation des transports exceptionnels (dépassement des longueurs bois rond + transferts des engins).
Il complète le code de la route
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Modèle d'attestation - receptionnaire
Modèle d'attestation sur l'honneur du réceptionnaire (scieries) expliquant qu'il n'existe pas d'alternative au transport routier
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Affiche DREAL lutte contre les surcharges
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Rappel DREAL règles arrimage et surcharge
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