Transport du bois
Ressources réglementaires et techniques sur le transport du bois
Guides et outils sur le Rhône
CERFA Permission de voirieCERFA pour l'autorisation de "travaux" ayant une emprise sur la route.
Rubrique "dépôt ou stationnement" pour activité de chargement de bois.
Attention anticiper au moins 15 jours à l'avance.
Télécharger
Rubrique "dépôt ou stationnement" pour activité de chargement de bois.
Attention anticiper au moins 15 jours à l'avance.

CERFA Arrêté de circulationFormulaire pour demander un "arrêté de police" aux services du Département de modifier temporairement les règles de circulation (feu par alternat, restriction vitesse...).
Attention anticiper au moins 15 jours à l'avance.
Télécharger
Attention anticiper au moins 15 jours à l'avance.

Carte des référents voirie départementaleCarte des secteurs avec les coordonnées des services pour les demandes.
Télécharger

Guide BTP de signalisation des chantiers temporairesPrésentation de la signalisation nécessaire pour les chantiers temporaires sur voirie.
Télécharger

Réglementation du transport de bois
Décret pour le transport des bois ronds, 29 juillet 2009Cadre national pour le transport de grumes et billons
Télécharger

Arrêté Préfectoral du 69 sur le transport des bois ronds, 22 novembre 2010Arrêté de la Préfecture du Rhône complétant le décret national pour les règles applicables dans le Rhône.
Télécharger

Carte des itinéraires bois rond région Rhone AlpesCarte du FBCA sur les routes autorisées pour le transport du bois rond.
Télécharger

Mémo FCBA sur le décret "bois rond" de 2009, mise à jour 2015Ce mémo est une aide.
Il reprend les principales informations sur les obligations liées au transport de bois rond.
Télécharger
Il reprend les principales informations sur les obligations liées au transport de bois rond.

Autorisation de portée locale, Rhône 2006Cet arrêté préfectoral définit les règles pour la circulation des transports exceptionnels (dépassement des longueurs bois rond + transferts des engins).
Il complète le code de la route
Télécharger
Il complète le code de la route

Modèle d'attestation - receptionnaireModèle d'attestation sur l'honneur du réceptionnaire (scieries) expliquant qu'il n'existe pas d'alternative au transport routier
Télécharger

Affiche DREAL lutte contre les surcharges
Télécharger

Rappel DREAL règles arrimage et surcharge
Télécharger
